Jean-Bernard Rivet

De: Rivet (Jean-Bernard, Georges)
capitaine de police (Mayotte) ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022209538(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: RIVET (Jean-Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2006 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000019284633(source JORF)
promotion
05 Août 200805/08/2008
De: Jean-Bernard Rivet
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
25 juin 2008 portant délégation de signature
INTC0830036S(source BOMI)
habilitation
30 Juin 200830/06/2008
De: Rivet (Jean-Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2006 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000267550(source JORF)
promotion
31 Août 200631/08/2006